Vous vous interrogez sur la qualité des accompagnements proposés à une personne concernée par un trouble du neurodéveloppement (TND) ? 

Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBPP) constituent le cadre de référence national pour : 

• guider les pratiques des professionnels 
• et garantir des accompagnements fondés sur des données fiables. 

Cette fiche explique ce que sont les RBPP, à quoi elles servent et où les trouver. 

Suis-je concerné ? 

Cette fiche vous concerne si vous êtes : 

• une personne concernée par un trouble du neurodéveloppement 
• un parent ou proche aidant 
• un professionnel du secteur sanitaire, social ou médico-social 
• un acteur de l’éducation ou de l’insertion 

Comprendre les RBPP 

Que sont les RBPP ? 

Les RBPP sont des recommandations élaborées par la Haute Autorité de Santé (HAS). 

Elles ont pour objectif d’aider les professionnels à améliorer la qualité des accompagnements et des interventions. 

Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles sont des références utilisées pour : 

• les pratiques professionnelles, 
• les projets d’accompagnement, 
• les démarches d’amélioration continue de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). 

Elles reposent sur une méthodologie rigoureuse : 

• une analyse des connaissances scientifiques disponibles, 
• un consensus d’experts, 
• la consultation des personnes concernées et de leurs proches. 

La Haute Autorité de santé classe les approches selon leur niveau de preuve : 

• Recommandées : efficacité démontrée scientifiquement 
• Non consensuelles : données encore insuffisantes 
• Non recommandées : absence de preuve ou risques identifiés 

Ce processus permet de croiser connaissances scientifiques et réalités du terrain. 

À quoi servent les RBPP ? 

Les RBPP ont pour objectif de garantir un accompagnement plus cohérent et plus sûr en : 

• harmonisant les pratiques sur tout le territoire, 
• garantissant la bientraitance, 
• favorisant l’autonomie et la qualité de vie, 
• orientant vers des interventions adaptées et évaluées. 
  

Pourquoi les RBPP sont-elles importantes ? 

Pour les personnes concernées et leurs proches 

Les RBPP garantissent que : 

• Vous recevrez un accompagnement fondé sur des preuves scientifiques 
• Les professionnels utilisent des méthodes reconnues comme efficaces 
• Votre parcours de soins sera cohérent, où que vous soyez en France 
• Vos droits seront respectés 

Pour les professionnels 

Les RBPP permettent de : 

• S’appuyer sur des références communes 
• Faire évoluer leurs pratiques 
• Coordonner les interventions entre professionnels 
• Améliorer continuellement la qualité de l’accompagnement 

Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles par type de trouble du neurodéveloppement 

Toutes les interventions recommandées par la HAS partagent des caractéristiques communes : 

• Précocité : commencer le plus tôt possible 
• Individualisation : adaptées à chaque personne 
• Intensité : suffisamment fréquentes pour être efficaces 
• Coordination : plusieurs professionnels travaillent ensemble 
• Participation des familles : les proches sont des partenaires essentiels 

Ressources communes à tous les troubles du neurodéveloppement : 

• Repérage et orientation des enfants à risque : 
• Diagramme du parcours 
• Méthode Recommandations pour la pratique clinique : 
• Fiche outil pour les médecins de 1re ligne : 
• Synthèse 

Les RBPP dans le champ du trouble du spectre de l’autisme (TSA)

La HAS précise que ne sont pas recommandées : 

• les approches fondées exclusivement sur des théories psychanalytiques appliquées au TSA, 
• le packing (enveloppement humide), 
• les méthodes non évaluées scientifiquement, 
• les pratiques retardant la mise en place d’interventions adaptées. 

La HAS rappelle que les interventions doivent s’appuyer sur les données actuelles de la science et sur une organisation coordonnée. 

Les RBPP pour les enfants et adolescents autistes

Consulter la page de la HAS consacrée aux nourrissons, enfants et adolescents : 

• Recommandation complète : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2026-02/reco463_recommandation_tsa_mel.pdf  
• Messages clés de la recommandation : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2026-02/reco463_fiche_messages_tsa_mel.pdf  

Consulter la fiche pratique dédiée aux méthodes d'interventions recommandées chez l'enfant autiste

Les RPBB chez l'adulte autiste

La recommandation « Les interventions et les parcours de vie de l’adulte » (2018) vise à placer l’adulte autiste au cœur de la construction de son parcours de vie. 

Elle propose ainsi aux professionnels un cadre d’interventions spécifiques, tant sanitaires que médico-sociales, pour favoriser l’inclusion et une meilleure qualité de vie des adultes avec des troubles du spectre de l’autisme. 

Consulter la page de la HAS consacrée aux adultes :

• Recommandation complète : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2018-02/20180213_recommandations_vdef.pdf
• Guide d'appropriation des recommandations : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2018-09/autisme_adulte_guide_appropriation_fevrier_2018.pdf

Consulter la fiche pratique dédiée aux méthodes d'interventions recommandées chez l'adulte autiste

Les RBPP dans le champ du trouble du trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) 

• Diagnostic et interventions thérapeutiques auprès des enfants et adolescents 
• Conduite à tenir en médecine de premier recours devant un enfant ou un adolescent susceptible d’avoir un trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité 

Consulter la fiche pratique dédiée aux méthodes d'interventions recommandées chez l'enfant avec TDAH.

Les RBPP dans le champ des troubles du développement intellectuel (TDI) 

• HAS – Haute Autorité de santé. L'accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 1). Saint-Denis La Plaine : HAS - Haute autorité de santé, 2022. Recommander les bonnes pratiques. https://www.has-sante.fr/jcms/p_3237847/fr/l-accompagnement-de-la-personne-presentant-un-trouble-du-developpement-intellectuel-tdi-volet-1 
• HAS – Haute Autorité de santé. L'accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 2). Saint-Denis La Plaine : HAS - Haute autorité de santé, 2025. https://www.has-sante.fr/jcms/p_3741239/fr/l-accompagnement-de-la-personne-presentant-un-trouble-du-developpement-intellectuel-tdi-volet-2 
• FALC - L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (TDI) : 6 fiches thématiques. HAS, 2022. https://www.has-sante.fr/jcms/p_3369396/fr/falc-l-accompagnement-de-la-personne-presentant-un-trouble-du-developpement-intellectuel-tdi 

Les RBPP dans le champ des troubles spécifiques des apprentissages (troubles dys) 

• Comment améliorer le parcours de santé d’un enfant avec troubles spécifiques du langage et des apprentissages ? 

Les RBPP dans le champ des troubles moteurs 

• Protocole national de diagnostic et de soins (PNDS) 

Consulter la fiche pratique dédiée aux méthodes d'intervention recommandées chez les enfants présentant un syndrome Gilles de la Tourette.

 Mes démarches 

Bénéficier d’une qualité de soins et d’accompagnements adaptée à votre trouble du neurodéveloppement est un droit. N’hésitez pas à : 

• Vérifier si l’accompagnement proposé s’appuie sur des RBPP en vigueur. 
• Demander aux professionnels quelles recommandations guident leurs pratiques. 
• En cas de doute, consulter directement les documents officiels de la HAS. 
• S’appuyer sur les RBPP pour échanger avec les équipes et poser un cadre commun. 

À qui m’adresser ? 

• Aux professionnels qui accompagnent la personne concernée. 
• Aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). 
• Aux structures de coordination du parcours (selon l’âge et le territoire). 
• À la HAS, pour accéder aux recommandations officielles.